Un cursus de trois heures a ete enfile en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i nouveau sans une veritable formation a J’ai conduite d’un deux-roues?
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Sommaire de l’article
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement d’la loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a 1 titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire Afin de les automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit un scooter ou une moto.
La formation obligatoire a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage pratique du brevet de marketing routiere (BSR), pour sensibiliser a Notre specificite de la conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de votre formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 pour porter le temps techniques a sept heures et etendre nos publics concernes.
Les details de cette formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
La formation de sept heures concerne l’ensemble des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou votre scooter a 3 roues encore de 50 cm3.
Elle reste dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi de formation.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit un deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit un tricycle a moteur En plus de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement nos Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) Afin de conduire 1 tricycle de categorie L5E, sans attendre que ce permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement aux deux-roues 125 cm3. Desormais, il va falloir aussi tarder 2 ans apres l’obtention d’un permis B pour i?tre capable de conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel automobile reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser votre automobile equipe d’une boite de vitesses a ete supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur reste libre de proposer son enseignement dans 1 scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a chacun de selectionner son etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Un individu interessee par l’achat d’un type de vehicule precis aura tout interet a cibler une formation dispensee concernant votre automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il vous sera ensuite facile de prendre pose i ci?te 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec votre scooter, gardez bien en tronche que vous ne savez jamais manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Qu’importe le automobile utilise Afin de la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable pour la totalite des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule apri?s.
Cette formation complementaire reste acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin d’une passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle obligatoire ?
Pour l’ensemble de ceux qui n’en seront pas dispenses.
C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une fonctionnel de la conduite lors des 5 annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, vous devez produire votre releve d’informations de ce assureur, peu importe la duree de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, votre formation est donc obligatoire Afin de bien nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte une formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – comment fonctionne fuckbookhookup Justifier d’une fonctionnel d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E au cours des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit depuis le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a la assureur 1 releve d’informations. Quelle que soit le temps de l’assurance : elle peut etre d’un an, de quelques mois ou meme juste de 24 heures. Vous devez en revanche que ce nom apparaisse sur ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de des heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (indispensable Afin de conduire 1 deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour nos deux-roues 125) ou du permis A (concernant nos deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu dans examen (et non pas par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence de la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle avec les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, votre releve d’informations fourni via ce compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite d’la conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de cette disposition est passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez gui?re le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir bien 21 annees revolus.
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